Avertissement juridique
Toutes les informations contenues dans les informations publiées sont une synthèse des données fournies par les dirigeants des entreprises. Un effort maximum est fait pour en assurer l’exactitude et la sincérité, elles ne sauraient en aucun cas engager notre responsabilité.
Autres informations
SARL MARKEGIE Les Beauforts 63560 Neuf-Eglise
Gérant : Gérard LESCHER
Société créée le 06 septembre 2000
RCS Clermont-Ferrand 432747616
SIREN 432747616
SIRET 43274761600022
SARL au capital de 8 000 Euros
APE 7022Z
N° TVA : FR01432747616
Directeur de la publication : Gérard LESCHER
Hébergement du site : OVH – 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification pour toutes les informations vous concernant.
Copyright
© Copyright Marqueshistoire – SARL MARKEGIE 2000-2024. Reproduction interdite. La reproduction totale ou partielle du site internet www.marqueshistoire.com sans accord écrit préalable de la SARL MARKEGIE est rigoureusement interdite, conformément à la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique.
La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite dans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.